Mentions légales du site Le Mas du Sartreemplacements locatifs mentions

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est édité par :

Luc Martin
Adresse : 5, Chemin de la Vignasse – 07120 Saint Alban Auriolles
Téléphone 0475397174
Numéro RCS : Aubenas A 847 692 621
E-mail : masdusartre@orange.fr
Numéro SIREN 382378651
Le directeur de la publication est Luc Martin

L’hébergeur du site assurant le stockage direct et permanent est :
SARL SCOP POMCLIC, 4 rue du Bac 07120 RUOMS 04 75 38 35 22 email: contact@pomclic.fr

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données à caractère personnel sont destinées à l’exploitant du site et leur usage conforme aux finalités déclarées à la Cnil.

Les données sont destinées à l’éditeur du site Luc Martin, responsable du traitement.
Les informations indispensables sont signalées par un astérisque dans le formulaire. A défaut il ne pourra être répondu à la demande de l’utilisateur.
Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse de l’utilisateur est facultative, sont destinées à mieux connaitre l’utilisateur et à améliorer les services proposés.

Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple courriel envoyé  à l’adresse figurant ci-dessus.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les logiciels, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les textes sont la propriété de Pomclic qui autorise sans limite de temps Luc Martin a les utiliser à toutes fins commerciales sur l’ensemble des supports commerciaux.

Crédits photos: Le Mas du Sartre – POMCLIC SARL – WIKIMEDIA Commons files

Les marques (semi-figuratives ou non), ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation des ayants droit est donc prohibée.

L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable.